Concept
Dans le domaine des expositions aux rayonnements ionisants, les trois principes de radioprotection sont la limitation des doses, l’optimisation et la justification.
Dans le domaine médical, le principe de limitation ne s’applique pas aux patients. Aussi, les principes de justification et d’optimisation doivent être appliqués avec d’autant plus de rigueur.
Afin de faciliter la mise en œuvre du principe d'optimisation par les professionnels de l’imagerie pour l’usage des rayonnements ionisants sur leurs patients, le concept de
niveau de référence diagnostique (NRD) a été développé au niveau international. La
Commission Internationale de Protection Radiologique (CIPR) a employé le terme de NRD (DRL en anglais) pour la première fois dans sa Publication 73 en 1996
. La
Publication 135, parue en 2017, est entièrement consacrée aux NRD.
Les niveaux de référence diagnostiques constituent un outil pour l'optimisation. Ils ne doivent pas être assimilés à des « limites de dose » ou à des « doses optimales ». En pratique, ces niveaux sont établis pour des examens standardisés et des patients types. Les NRD sont des indicateurs dosimétriques de la qualité des pratiques destinés à identifier les examens sur lesquels doivent porter prioritairement les efforts d’optimisation. Ils ne devraient pas être dépassés sans justification pour des procédures courantes.
Origine de la réglementation
« Pour les actes qui présentent un enjeu de radioprotection pour les patients, des
niveaux de référence diagnostiques sont établis et mis à jour par l'Autorité de sûreté nucléaire,
en tenant compte des résultats transmis à l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire et des niveaux de référence diagnostiques recommandés au niveau européen. »
Les premières valeurs de NRD ont été fixées dans la réglementation française en 2004. Elles ont été mises à jour en 2011, puis en 2019 avec la publication de la décision de l’Autorité de sûreté nucléaire n° 2019-DC-0667 du 18 avril 2019. Ces mises à jour des NRD ont été réalisées à partir des propositions de l’IRSN découlant de l’analyse des données dosimétriques qui lui sont transmises par les professionnels de l’imagerie médicale.
Réglementation : décision ASN n°2019-DC-0667
La décision ASN
n° 2019-DC-0667, homologuée par arrêté du 23 mai 2019, est entrée en vigueur le 1er juillet 2019.
Consulter la décision
L'ASN a publié début mai 2020, une
fiche « Bien transmettre les données dosimétriques pour contribuer aux niveaux de référence diagnostiques », élaborée conjointement avec l'IRSN, pour répondre aux questions les plus fréquemment posées sur cette décision et aider au recueil des informations à envoyer à l’IRSN.
Consulter la fiche
Les
objectifs de la décision ASN
n° 2019-DC-0667 sont similaires à ceux des précédents arrêtés relatifs aux NRD :
Définir les modalités de réalisation des évaluations des doses de rayonnements ionisants délivrées aux patients ;
Définir les niveaux de référence diagnostiques (grandeurs dosimétriques et valeurs numériques) en vigueur au niveau national pour les actes d'imagerie présentant un enjeu de radioprotection pour les patients ;
Demander aux responsables des activités d'imagerie médicale :
de procéder (ou de faire procéder) à des évaluations dosimétriques périodiques, comprenant un recueil de données et leur analyse,
de transmettre les données recueillies à l'IRSN, selon les modalités qu’il a définies,
de mettre en œuvre une démarche d’optimisation des expositions des patients, portant prioritairement sur les actes pour lesquels les valeurs médianes des grandeurs dosimétriques relevées sont supérieures aux NRD.
Les
principales évolutions introduites par
la décision ASN
n° 2019-DC-0667 sont les suivantes :
En général :Actualisation des listes d’examens concernés par les NRD et des valeurs des NRD,
Introduction de valeurs guides diagnostiques (VGD), en complément des NRD,
Modification du nombre d’évaluations dosimétriques à réaliser (voir détails sur les pages consacrées à la
radiologie
et à la
médecine nucléaire),
Introduction de NRD en radiologie interventionnelle (cardiologie, neurologie, vasculaire…).
En pédiatrie :
Obligation d’évaluation des actes de pédiatrie quand le volume d’activité pédiatrique dépasse 5 %,
Réduction du nombre minimal de patients requis à 10 en pédiatrie.
En radiologie conventionnelle :
Modification de l’unité de référence (mGy.cm²) pour les NRD définis en termes de produit dose.surface (PDS),
Définition de NRD pour des actes d’imagerie pédiatriques avec opacification,
Suppression des NRD définis en termes de dose à l’entrée (De),
Suppression du NRD de la mammographie analogique.
En médecine nucléaire :
Définition de NRD en termes de d’activité massique pour certains examens,