Le responsable de l’activité nucléaire (radiologie conventionnelle, radiologie interventionnelle ou scanographie) doit organiser la réalisation périodique d’évaluations des doses délivrées aux patients, consistant en :

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Le nombre d’évaluations dosimétriques à réaliser et leur fréquence sont précisés dans le tableau 1. Dans la mesure du possible, les actes choisis diffèrent d’une année sur l’autre.

Tous les dispositifs d'imagerie, fixes et mobiles, sont concernés, dans la mesure où ils sont utilisés pour réaliser au moins un acte listé ci-dessous.

Le nombre de patients à inclure dans les évaluations dosimétriques est précisé, par modalité, dans le tableau 2, ainsi que les critères de sélection à respecter lors du recueil des données.

La démarche d’optimisation doit être mise en œuvre prioritairement pour les actes pour lesquels la médiane des valeurs relevées est supérieure au NRD. Lorsque la médiane est inférieure à la VGD, une attention toute particulière doit être portée à la qualité d’image.

 * Le critère d'IMC ne s'aplique pas aux actes concernant la tête du patient

Une seule grandeur dosimétrique est désormais retenue comme référence : le produit dose surface (PDS) en mGy.cm². Les valeurs numériques des NRD et des VGD sont présentées dans les tableaux 3, 4a et 4b.

Elles sont fixées pour une incidence unique (une acquisition), sauf pour les actes pédiatriques du tableau 4b pour lesquels des NRD sont fixés pour l’acte complet (cumul de l’ensemble des expositions de radiographie et de radioscopie).

Dans le cas de l’orthopantomographie (panoramique dentaire), le PDS est déterminé dans les conditions précisées par la décision du directeur général de l’ANSM concernant la radiologie dentaire.

La grandeur dosimétrique retenue est la dose moyenne à la glande (DMG) pour une épaisseur de sein de 45 mm (soit 40 mm de PMMA). La DMG est celle déterminée dans les conditions précisées par l'annexe de la décision du 30 janvier 2006 modifiée fixant les modalités du contrôle de qualité des installations de mammographie numérique. Les valeurs numériques du NRD et de la VGD  fixées sont présentées dans le tableau 5.

Une nouvelle décision de l’ANSM  fixant les modalités du contrôle de qualité en mammographie numérique, entrée en vigueur en janvier 2021, a modifié la méthodologie de détermination de la DMG lors des contrôles externes qui n’est dorénavant plus compatible avec le NRD tel qu’il est fixé actuellement.  Une étude de l’IRSN est en cours, à la demande de l’ASN, pour fixer un nouveau NRD. Dans cette attente, les éventuelles données transmises ne seront pas exploitées : il n’est plus nécessaire de transmettre de données pour la mammographie jusqu’à la mise en application des nouvelles modalités de recueil.

Les grandeurs dosimétriques retenues sont l'indice de dose scanographique du volume (IDSV) et le produit dose longueur (PDL). Les valeurs numériques des NRD et des VGD sont présentées dans les tableaux 6 et 7. Elles sont fixées pour une acquisition unique (balayant la zone anatomique correspondante).

Les IDSV et PDL, chez l’adulte et l’enfant, sont définis en référence au fantôme de 32 cm de diamètre pour les actes explorant le tronc et au fantôme de 16 cm de diamètre pour les actes explorant la tête et le cou.

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